6.2. Types de polices d'assurance
L’assurance maritime est la plus ancienne forme d’assurance connue. L’assurance de la coque et de la cargaison est aujourd’hui généralement rédigée sur des formulaires dont la formulation a peu changé depuis le 18e siècle.
L’expéditeur des marchandises peut s’assurer contre l’avarie commune ou contre l’avarie particuliere.
L'avarie commune désigne une perte ou un dommage subi par un navire et sa cargaison, intentionnellement causé pour sauver l'ensemble de l'expédition. Lorsqu'un navire rencontre un danger, le capitaine peut décider de sacrifier une partie de la cargaison, comme jeter des marchandises par-dessus bord, afin de préserver le navire et le reste de la cargaison. Tous les propriétaires des biens concernés doivent alors partager équitablement les pertes, selon leur valeur respective.
L’avarie particulière désigne une perte ou un dommage qui affecte spécifiquement une partie de la cargaison ou un navire, sans qu’il existe des mesures prises pour protéger l’ensemble de l’expédition. Contrairement à l’avarie commune, où les pertes sont partagées entre les propriétaires, l’avarie particulière est supportée par le propriétaire du bien endommagé.
Il existe différents types d’avaries particulières, incluant des pertes dues à des risques tels que les intempéries, les accidents de mer ou les incendies. Les assureurs peuvent offrir des couvertures spécifiques selon la nature des risques encourus.
Par exemple, une clause « avec avarie particuliere » couvre les pertes partielles dues à des risques assurés, qu'elles soient causées par des événements majeurs ou non, tandis qu'une clause « franc d'avarie particuliere » limite la responsabilité de l'assureur aux pertes partielles causées par des événements spécifiques comme l'échouement, le naufrage ou la collision. Il exclut la couverture des pertes partielles ordinaires sauf en cas d'événement majeur.
Les cargaisons peuvent être assurées en vertu d’une police non évaluée ou évaluée. Les courtiers et les souscripteurs sont toujours utilisés pour assurer les cargaisons, car les marchandises transportées en mer sont exposées à différents types de risques. Les types principaux de polices d’assurance pour les cargaisons sont:
La police au voyage : couvre les marchandises pour un voyage déterminé, sur un trajet précis. Il ne s'adresse donc qu'aux entreprises qui ne réalisent qu'un petit nombre d'expéditions dans l'année.
La police à temps : couvre les marchandises pour une période de temps spécifiée – généralement valable pour un an.
La police à valeur agréée : spécifie la valeur convenue de la chose assurée.
La police à découvert : ne spécifie pas la valeur de la chose assurée et, dans les limites de la somme assurée, permet le calcul ultérieur de la valeur.
La police flottante : décrit l’assurance en termes généraux et permet de préciser le nom du navire et de donner d’autres détails par déclaration ultérieure.