Les contrats et les auxiliaires du transport
Dans le transport de marchandises par voie maritime, il existe différents modes d’exploitation commerciale des navires de commerce :
Le tramping : à l’échelle mondiale sans prévision à long terme, le navire peut voyager sur toutes les mers du monde pour aller charger puis décharger sa marchandise voyage par voyage, avec uniquement des prévisions de transport à court terme.
La ligne régulière : le navire opère sur un trajet bien déterminé qu’il va répéter sur plusieurs années. Le navire de ligne régulière relie plusieurs ports de façon régulière et les horaires, le navire et les rotations sont établis et fixés longtemps à l’avance.
Sur toutes les mers du monde, les navires qui naviguent ne sont pas forcément propriétés de ceux qui les exploitent. Le fréteur est la personne ou l’entité qui est propriétaire de la coque et l’affréteur est la personne ou l’entité qui l’exploite. Entre ces 2 personnes, si elles sont différentes, il va exister un contrat de location : le contrat d’affrètement, qui va notifier à chacun des droits et obligations.
Les contrats d'affrètement peuvent être de durée très variable : de quelques semaines à des dizaines d’années.
Le navire et son équipage, seuls, ne peuvent pas organiser l’intégralité du transport de marchandises et rédiger les contrats de transport. Ils seront aidés, à terre, par différents intermédiaires essentiels au bon déroulé du trajet d’une marchandise d’un point de départ à un point d’arrivée comme le consignataire navire ou le commissionnaire de transport.
Le consignataire navire est le représentant du bord dans un port. Il connait les us et coutumes du port, organise l’escale tant sur le point ressources humaines que techniques et commerciales.
Le commissionnaire de transport organise le transport de la marchandise en étant l’intermédiaire entre le client et le transporteur (le navire).
Ces différents intermédiaires rédigeront les contrats de transport : les connaissements, sur lesquels seront inscrites, entre autres, les informations suivantes : lieu de chargement et de déchargement, nom du navire et date de chargement et de déchargement.